Pierre Toussenel - JORFSearch

Pierre Toussenel

De:	Toussenel (Pierre)
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000378571 (source JORF)

nomination

27 Septembre 1996 27/09/1996

De:	Toussenel (Pierre)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Toussenel (Pierre)
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000534418 (source JORF)

nomination

19 Mars 1995 19/03/1995

De:	Toussenel (Pierre)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000368888 (source JORF)

nomination

12 Février 1995 12/02/1995

De:	Toussenel (Pierre)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de la fédération de l'éducation nationale
Remplace:	Mme Abella (América)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000538755 (source JORF)

nomination

17 Août 1991 17/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.